Marque expirée - Marque en non vigueur

LTC2
Steelcase S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98719577
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2018

Présentation de la marque LTC2

Déposée le 19 février 1998 par la Société Anonyme (SA) Steelcase auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LTC2 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Steelcase domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise 1, 1 Allée d'Oslo,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2354137) - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 162 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2354137) - 92703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LTC2 est expirée depuis le 19 février 2018.

Steelcase a également déposé les autres marques suivantes : STRAFOR , ACTUNO , Northside , PLENITO , ACTIVA , Eastside , Southside , TNT , HAPPENING , ENSEMBLE


Steelcase S.A. Société Anonyme - Espace Européen de l'Entreprise 1, 1 Allée d'Oslo,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2354137) - 67300 - France - SIREN 302162623


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2354137) - 92703 - France


Inscription le 21 août 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°439176 - Publication au BOPI 2006-08-21

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2007 n°2354137 - Publication au BOPI 2007-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662073 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Sièges de bureau, éléments de réglage pour sièges de bureau, mécanismes de torsion pour sièges de bureau.