Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE
STEELCASE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3249314
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
03/10/2013
ENSEMBLE de STEELCASE

Présentation de la marque ENSEMBLE

Déposée le 3 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) STEELCASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEELCASE domicilié(e) 56, rue Jean Giraudoux,67200 STRASBOURG - 67200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Bureaux Europe, 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE est expirée depuis le 3 octobre 2013.

STEELCASE a également déposé les autres marques suivantes : STRAFOR , ACTUNO , Northside , PLENITO , ACTIVA , Eastside , Southside , TNT , HAPPENING , EPISODIA


STEELCASE S.A. (Société Anonyme) - 56, rue Jean Giraudoux,67200 STRASBOURG - 67200 - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - Bureaux Europe, 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Meubles de bureau, notamment armoires, bahuts (coffres) non métalliques, bancs, bibliothèques, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, buffets roulants, bureaux, caissons non métalliques, canapés, casiers, chaises (sièges), chariots, chauffeuses, rayons pour classeurs, comptoirs (tables), consoles, crédences, dessertes, dessertes pour ordinateurs, divans, étagères, fauteuils, fichiers, présentoirs pour journaux, lutrins, meubles de rangement, meubles de classement, meubles roulants, meubles pour ordinateurs, paravents, plans de travail, penderies, plateaux de tables, porte-revues, présentoirs, pupitres, rayonnages, secrétaires, sièges, tables, tables de réunion, tables de travail, tables basses, tablettes, tablettes de rangement, tablettes de desserte, tabourets, tiroirs, vitrines, pièces d'ameublement de bureaux, finitions en matière plastique pour meubles de bureau, garnitures de meubles de bureau (non métalliques), portes de meubles de bureau, rayons de meubles de bureau, roulettes de meubles de bureau (non métalliques), pans de boiseries pour meubles de bureau, panneaux et cloisons destinés à l'aménagement d'espaces de travail (pièces d'ameublement).