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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STEELCASE SA
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H.Q.E.T. Haute Qualité de l'Espace Tertiaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.Q.E.T. Haute Qualité de l'Espace Tertiaire
STEELCASE SA, Société anonyme à Conseil d'Administration, Espace Européen de l'Entreprise, 1, allée d'Oslo

Numéro de dépôt :
3823934
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2021
H.Q.E.T. Haute Qualité de l\'Espace Tertiaire de STEELCASE SA

Présentation de la marque H.Q.E.T. Haute Qualité de l'Espace Tertiaire

Déposée par voie électronique le 15 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) STEELCASE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H.Q.E.T. Haute Qualité de l'Espace Tertiaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEELCASE SA domicilié(e) - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 162 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque H.Q.E.T. Haute Qualité de l'Espace Tertiaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.Q.E.T. Haute Qualité de l'Espace Tertiaire est expirée depuis le 15 avril 2021.

STEELCASE SA a également déposé les autres marques suivantes : STEELCASE , OPERA , WORKING LUNCH , LET S B , PRELUDE , ELOGE , AKASSIA , CONTEXT , HQET BY STEELCASE , NOLAN


STEELCASE SA, Société anonyme à Conseil d'Administration, Espace Européen de l'Entreprise, 1, allée d'Oslo - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 302162623


Cabinet Regimbeau - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662073 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Entretien et réparation de mobilier, travaux d'ébénisterie [réparation] ;

Collecte et transport de mobilier ;

Traitement et recyclage de mobilier [transformation] ;

Services d'architecture intérieure ; conception et developpement de logiciels dans le domaine des services relatifs au developpement durable en matière de mobilier ; recherche en matière de protection de l'environnement et du developpement durable ; services scientifiques de diagnostique environnemental.