Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTEXT
STEELCASE INC. Société constituée selon les lois de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
99768240
Date de dépôt :
11/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/01/2009

Présentation de la marque CONTEXT

Déposée le 11 janvier 1999 par la société STEELCASE INC. Société constituée selon les lois de l'Etat du Michigan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CONTEXT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la société STEELCASE INC. Société constituée selon les lois de l'Etat du Michigan domicilié(e) 901 44th Street, S.E., GRAND RAPIDS, Michigan 49501, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque CONTEXT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTEXT est expirée depuis le 11 janvier 2009.

STEELCASE INC. Société constituée selon les lois de l'Etat du Michigan a également déposé les autres marques suivantes : PATHWAYS , MONTAGE , 9000 , STEELCASE , ANSWER


STEELCASE INC. Société constituée selon les lois de l'Etat du Michigan - 901 44th Street, S.E., GRAND RAPIDS, Michigan 49501, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Meubles et mobilier de bureau métalliques, meubles et mobilier, modulaires métalliques, garnitures de meubles métalliques. Meubles et mobilier de bureau, meubles et mobilier modulaires, garnitures de meubles non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.