Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDP AGENCEMENT
STEEL EVOLUTION, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3944131
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/09/2022
IDP AGENCEMENT de STEEL EVOLUTION

Présentation de la marque IDP AGENCEMENT

Déposée le 6 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STEEL EVOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IDP AGENCEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STEEL EVOLUTION domicilié(e) Parc du ferrain, Rue Gustave Eiffel, BP 10 - 59531 - Neuville en Ferrain - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 380 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEEL EVOLUTION, Mlle Ingrid Tronet domicilié(e) Parc du ferrain, Rue Gustave Eiffel, BP 10 - 59531 - Neuville en Ferrain - France.

La marque IDP AGENCEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDP AGENCEMENT est expirée depuis le 6 septembre 2022.

STEEL EVOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : A-PRO DIRECT , AGENCEMENT ID ID. NOLLET , PRO-SIGNALISATION , STEEL EVOLUTION


STEEL EVOLUTION, S.A.S. - Parc du ferrain, Rue Gustave Eiffel, BP 10 - 59531 - Neuville en Ferrain - France - SIREN 886380310


STEEL EVOLUTION, Mlle Ingrid Tronet - Parc du ferrain, Rue Gustave Eiffel, BP 10 - 59531 - Neuville en Ferrain - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 27 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613338 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).