Présentation de la marque AGENCEMENT ID ID. NOLLET
Déposée le 7 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) STEEL EVOLUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « AGENCEMENT ID ID. NOLLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEEL EVOLUTION domicilié(e) PARC DU FERRAIN, RUE GUSTAVE EIFFEL, BP 10 - 59531 - NEUVILLE EN FERRAIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 380 310 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEEL EVOLUTION, Mlle Ingrid TRONET domicilié(e) PARC DU FERRAIN, RUE GUSTAVE EIFFEL, BP 10 - 59531 - NEUVILLE EN FERRAIN CEDEX - France.
La marque AGENCEMENT ID ID. NOLLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944363.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEEL EVOLUTION, SA - PARC DU FERRAIN, RUE GUSTAVE EIFFEL, BP 10 - 59531 - NEUVILLE EN FERRAIN CEDEX - France - SIREN 886380310
STEEL EVOLUTION, Mlle Ingrid TRONET - PARC DU FERRAIN, RUE GUSTAVE EIFFEL, BP 10 - 59531 - NEUVILLE EN FERRAIN CEDEX - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 9 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642556 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; restauration de mobilier ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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