Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BATTERIE VERTE
STECO POWER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3158422
Date de dépôt :
03/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
LA BATTERIE VERTE de STECO POWER

Présentation de la marque LA BATTERIE VERTE

Déposée le 3 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STECO POWER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BATTERIE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STECO POWER domicilié(e) 2 route de Poily - 45480 - OUTARVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 176 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque LA BATTERIE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BATTERIE VERTE est expirée depuis le 3 avril 2022.

STECO POWER a également déposé les autres marques suivantes : LA BATTERIE VERTE , LA BATTERIE ROSE , ORION , LA BATTERIE ROSE , GRANIT


STECO POWER, Société par Actions Simplifiée - 2 route de Poily - 45480 - OUTARVILLE - France - SIREN 498176627


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination n°370833 - Publication au BOPI 2003-05-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377126 - Publication au BOPI 2003-09-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512293 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Renouvellement sans limitation le 27 février 2012 n°2492918 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-27

Inscription le 20 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626874 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-20

Télécommunications ; télécommunications par réseaux Internet et Intranet ; communication (transmission) par réseau de fibres optiques ; communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique et en ligne