STECO BATTERIES Société anonyme immatriculée au RCS D'ORLEANS
Numéro de dépôt :
3165862
Date de dépôt :
22/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2012
Présentation de la marque STECO BATTERIES INDUSTRIELLES
Déposée le 22 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) STECO BATTERIES immatriculée au RCS D'ORLEANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STECO BATTERIES INDUSTRIELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STECO BATTERIES immatriculée au RCS D'ORLEANS domicilié(e) ayant son siège social Route de Poily,45480 OUTARVILLE - 45480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 835 349 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL, MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour domicilié(e) 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque STECO BATTERIES INDUSTRIELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STECO BATTERIES INDUSTRIELLES est expirée depuis le 22 mai 2012.
STECO BATTERIES immatriculée au RCS D'ORLEANS a également déposé les autres marques suivantes : STECO INDUSTRIEL
STECO BATTERIES Société anonyme immatriculée au RCS D'ORLEANS - ayant son siège social Route de Poily,45480 OUTARVILLE - 45480 - France - SIREN 439835349
Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL, MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour - 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377126 - Publication au BOPI 2003-09-10
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512293 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21
Batteries et accumulateurs électriques et leurs éléments ; tout appareillage pour le traitement électrochimique et l'affinage des métaux ; appareillage électrique Accessoires pour véhicules, à savoir batteries et accumulateurs électriques et leurs éléments Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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