Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE D'IRATY
M. STEBE Marc
Mme STEBE Stéphanie

Numéro de dépôt :
3903301
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2022
BRASSERIE D\'IRATY de STEBE Marc

Présentation de la marque BRASSERIE D'IRATY

Déposée le 7 mars 2012 par monsieur STEBE Marc et madame STEBE Stéphanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASSERIE D'IRATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont monsieur STEBE Marc domicilié(e) 9 rue Charles CAMI - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France et madame STEBE Stéphanie domicilié(e) 9 rue Charles CAMI - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAK2COM, M. CHASSERIAUD Alain domicilié(e) 51 avenue de Bayonne - 64600 - ANGLET - France.

La marque BRASSERIE D'IRATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE D'IRATY est expirée depuis le 7 mars 2022.


M. STEBE Marc - 9 rue Charles CAMI - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France

Mme STEBE Stéphanie - 9 rue Charles CAMI - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France


MAK2COM, M. CHASSERIAUD Alain - 51 avenue de Bayonne - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.