Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARCRAFT
STEARN SAILING SYSTEMS FRANCE S.A., Z.I. des Grands Champs, 17290 AIGREFEUILLE D'AUNIS.

Numéro de dépôt :
1259562
Date de dépôt :
03/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1994
SPARCRAFT de STEARN SAILING SYSTEMS FRANCE

Présentation de la marque SPARCRAFT

Déposée le 3 février 1984 par la Société Anonyme (SA) STEARN SAILING SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPARCRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEARN SAILING SYSTEMS FRANCE - France.

La marque SPARCRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 22


STEARN SAILING SYSTEMS FRANCE S.A., Z.I. des Grands Champs, 17290 AIGREFEUILLE D'AUNIS. - France


Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°33784 - Publication au BOPI 1984-26

Mâts, gréements, accastillage divers pour bateaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.