Déposée le 9 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) STEARINERIE DUBOIS FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAN OIL SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEARINERIE DUBOIS FILS domicilié(e) Scoury, 36300 CIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 520 605 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Loyer & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.
La marque PAN OIL SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEARINERIE DUBOIS FILS, Société anonyme - Scoury, 36300 CIRON - France - SIREN 816520605
Loyer & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392314 - Publication au BOPI 2008-12-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Inscription le 4 juin 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°499006 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2018 n°2679730 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-24
Graisse végétale comestible. Agent de démoulage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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