Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Steadysun
STEADYSUN, SAS

Numéro de dépôt :
4031480
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2023
Steadysun de STEADYSUN

Présentation de la marque Steadysun

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STEADYSUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Steadysun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STEADYSUN domicilié(e) Bat Le Lama, 17 avenue du Lac Léman, BP328 - 73377 - Le Bourget du Lac Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 522 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEADYSUN, M. Xavier Le Pivert domicilié(e) Bat Le Lama, 17 avenue du Lac Léman, BP328 - 73377 - Le Bourget du Lac Cedex - France.

La marque Steadysun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Steadysun est expirée depuis le 11 septembre 2023.


STEADYSUN, SAS - Bat Le Lama, 17 avenue du Lac Léman, BP328 - 73377 - Le Bourget du Lac Cedex - France - SIREN 792522492


STEADYSUN, M. Xavier Le Pivert - Bat Le Lama, 17 avenue du Lac Léman, BP328 - 73377 - Le Bourget du Lac Cedex - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS).