Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STEADY
Numéro de dépôt :
1717946
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
27/11/2000
Présentation de la marque STEADY
Déposée le 27 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEADY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « STEADY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STEADY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEADY est expirée depuis le 27 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24