Déposée le 17 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETIT ÂNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-38 du 23 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE domicilié(e) 21 RUE DE LA MAIRIE,60270 GOUVIEUX - 60270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE domicilié(e) 21 RUE DE LA MAIRIE,60270 GOUVIEUX - 60270 - France.
La marque PETIT ÂNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL STE - 21 RUE DE LA MAIRIE,60270 GOUVIEUX - 60270 - France
STE - 21 RUE DE LA MAIRIE,60270 GOUVIEUX - 60270 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosse (à l'exception) (des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instrument pour le nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre en construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) vaisselles non en métaux précieux. Tissus ; couverture de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables ; queues de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planche à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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