Déposée le 26 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté VIVALTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PELVIMETRE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté VIVALTIS domicilié(e) 200 Rue de THOR, Parc EUREKA - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 819 465 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges BILLARD, Sté VIVALTIS domicilié(e) 200 Rue de THOR, Parc EUREKA - 34000 - MONTPELLIER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sté VIVALTIS, SARL - 200 Rue de THOR, Parc EUREKA - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 423819465
M. Georges BILLARD, Sté VIVALTIS - 200 Rue de THOR, Parc EUREKA - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45
Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Inscription le 8 novembre 2012 - Changement de dénomination n°588198 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08
Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589143 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21
Appareils et instruments dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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