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Marques déposées par Sté VITAGERMINE (S.A
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ROYAL GERME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL GERME
Sté VITAGERMINE (S.A)

Numéro de dépôt :
1559338
Date de dépôt :
15/12/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/1996

Présentation de la marque ROYAL GERME

Déposée le 15 décembre 1986 par Sté VITAGERMINE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL GERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sté VITAGERMINE (S.A) domicilié(e) 139, avenue des Pyrénées, 33140 VILLENAVE D'ORNON. - France.

La marque ROYAL GERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL GERME est expirée depuis le 15 décembre 1996.

Sté VITAGERMINE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : FRUISUC , AMAGEL , GELFORM , VITAGERMINE , TRANSIT , CERISOLA , GERMANDISE , BISCUISON , POLGERM , NID'ABEILLE


Sté VITAGERMINE (S.A) - 139, avenue des Pyrénées, 33140 VILLENAVE D'ORNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156876 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 30 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53158 - Publication au BOPI 1991-04-30

Produits diététiques à usage non médical.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.