Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALTOTE
Sté VITAGERMINE (S.A)

Numéro de dépôt :
1417277
Date de dépôt :
06/07/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/1997

Présentation de la marque MALTOTE

Déposée le 6 juillet 1987 par Sté VITAGERMINE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MALTOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sté VITAGERMINE (S.A) domicilié(e) 139, avenue des Pyrénées, 33140 VILLENAVE D'ORNON. - France.

La marque MALTOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALTOTE est expirée depuis le 6 juillet 1997.

Sté VITAGERMINE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : FRUISUC , AMAGEL , GELFORM , VITAGERMINE , TRANSIT , CERISOLA , GERMANDISE , BISCUISON , POLGERM , NID'ABEILLE


Sté VITAGERMINE (S.A) - 139, avenue des Pyrénées, 33140 VILLENAVE D'ORNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156876 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 14 décembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152784 - Publication au BOPI 1992-12-14

Inscription le 30 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53158 - Publication au BOPI 1991-04-30

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations à base de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.