(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) STE VINS FINS D'ALSACE HEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522265.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mars 1999.
STE VINS FINS D'ALSACE HEIM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37