Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE VINICOLE D'EXPLOITATION DES ETS PELLIN
/
CHARMANT PALAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMANT PALAIS
STE VINICOLE D'EXPLOITATION DES ETS PELLIN SA

Numéro de dépôt :
92439516
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
20/10/2002

Présentation de la marque CHARMANT PALAIS

Déposée le 20 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) STE VINICOLE D'EXPLOITATION DES ETS PELLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « CHARMANT PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE VINICOLE D'EXPLOITATION DES ETS PELLIN domicilié(e) CERDON, 01450 PONCIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 410 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE VINICOLE D'EXPLOITATION DES ETS PELLIN SA - France.

La marque CHARMANT PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439516.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMANT PALAIS est expirée depuis le 20 octobre 2002.

STE VINICOLE D'EXPLOITATION DES ETS PELLIN a également déposé les autres marques suivantes : VARICHON ET CLERC , ROYAL SEYSSEL , LB


STE VINICOLE D'EXPLOITATION DES ETS PELLIN SA - CERDON, 01450 PONCIN - France - SIREN 317410009


SOCIETE VINICOLE D'EXPLOITATION DES ETS PELLIN SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Vin pétillant cuve close