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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE VIGNIER LEBRUN
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CLOS LA CHAPELLE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CLOS LA CHAPELLE
STE VIGNIER LEBRUN S.A

Numéro de dépôt :
3059276
Date de dépôt :
10/10/2000
Lieu de dépôt :
EPERNAY

Présentation de la marque CLOS LA CHAPELLE

Déposée le 10 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) STE VIGNIER LEBRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CLOS LA CHAPELLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE VIGNIER LEBRUN domicilié(e) 35, RUE NESTOR GAUNEL, 51530 CRAMANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 737 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE VIGNIER LEBRUN S.A - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque CLOS LA CHAPELLE est expirée depuis le 10 octobre 2010.

STE VIGNIER LEBRUN a également déposé les autres marques suivantes : JEAN DUFOUR


STE VIGNIER LEBRUN S.A - 35, RUE NESTOR GAUNEL, 51530 CRAMANT - France - SIREN 329737175


CHAMPAGNE VIGNIER LEBRUN S.A - France


Inscription le 12 juillet 2001 - Renonciation totale n°326759 - Publication au BOPI 2001-07-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

" Vins de provenance française à savoir : vins d'appellation d'origine contrôlée, liqueurs (à l'exception des eaux-de-vie), eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée de Champagne ".