Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE VICTOR JANODY
/
JANVIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JANVIC
STE VICTOR JANODY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1256700
Date de dépôt :
30/11/1983
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
30/11/2003
JANVIC de STE VICTOR JANODY

Présentation de la marque JANVIC

Déposée le 30 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) STE VICTOR JANODY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « JANVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE VICTOR JANODY domicilié(e) 01960 ST ANDRE SUR VIEUX JONC (dossier no 2031328) - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 200 013 .

La marque JANVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JANVIC est expirée depuis le 30 novembre 2003.

STE VICTOR JANODY a également déposé les autres marques suivantes : DU VILLARS , LE DOMBISTE , FRANCOIS RESTOR , RENDEZ-VOUS , EPERSY , ARNANC , DE SAINT - ANDRE


STE VICTOR JANODY (Société Anonyme) - 01960 ST ANDRE SUR VIEUX JONC (dossier no 2031328) - France - SIREN 761200013


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Renouvellement sans limitation le 17 mars 1994 n°2031328 - Publication au BOPI 1994-03-17

Inscription le 16 janvier 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°180384 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription le 1 avril 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°170977 - Publication au BOPI 1994-04-01

Inscription - Concession de licence n°11449 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de denomination n°8822 - Publication au BOPI

Viandes fraîches, viandes congelées, viandes conservées, viandes fumées, gelée de viande et en général, des viandes conservées de toutes manières, abats, triperies, toutes conserves alimentaires des jambons, pâtés, saucissons, salaisons et tous les produits de charcuterie, plats cuisinés, plats élaborés, toutes conserves de viandes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.