Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERNAL
Ste (S.A.) VERNAL

Numéro de dépôt :
3177296
Date de dépôt :
30/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2012
VERNAL de Ste VERNAL

Présentation de la marque VERNAL

Déposée le 30 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) Ste VERNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ste VERNAL domicilié(e) 62 Rue du Chemin Vert,75011 Paris - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vernal domicilié(e) 62 Rue du Chemin Vert,75011 Paris - 75011 - France.

La marque VERNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERNAL est expirée depuis le 30 juillet 2012.


Ste (S.A.) VERNAL - 62 Rue du Chemin Vert,75011 Paris - 75011 - France


Vernal - 62 Rue du Chemin Vert,75011 Paris - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Vêtement, chaussures, chapellerie Métaux précieux et leurs alliages. Bijouterie, pierres précieuses Cuir et imitations du cuir

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.