Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMETAL
Sté VENTABREN Eurl

Numéro de dépôt :
92437221
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2002

Présentation de la marque PROMETAL

Déposée le 13 octobre 1992 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Sté VENTABREN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Sté VENTABREN domicilié(e) 55, rue du Manoir, 78580 BAZEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 149 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eurl VENTABREN - France.

La marque PROMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMETAL est expirée depuis le 13 octobre 2002.


Sté VENTABREN Eurl - 55, rue du Manoir, 78580 BAZEMONT - France - SIREN 349149831


Eurl VENTABREN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Métaux solides sous forme de morceaux concassés, broyés, coupés, déchiquetés, dans différentes granulométries, destinés à la production de métal liquide.Destinés également au calmage des bains d'aciers