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Marques déposées par STE TUBESCA SNC
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PROMAX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMAX
STE TUBESCA SNC.

Numéro de dépôt :
99796842
Date de dépôt :
11/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/06/2009

Présentation de la marque PROMAX

Déposée le 11 juin 1999 par STE TUBESCA SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PROMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est STE TUBESCA SNC., domicilié(e) Siège 91 RUE SADI CARNOT, 80250 AILLY SUR NOYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TUBESCA - France.

La marque PROMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMAX est expirée depuis le 11 juin 2009.


STE TUBESCA SNC. - Siège 91 RUE SADI CARNOT, 80250 AILLY SUR NOYE - France


TUBESCA - France


Inscription le 5 juillet 2001 - Gage constitué n°326362 - Publication au BOPI 2001-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Echafaudages métalliques Echelles métalliques Marchepieds métalliques Constructions métalliques portables Echelles en bois ou en matières plastiques. Marchepieds non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.