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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ste TRICOTAGE MARMOUTIER
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TEXTILES DE MARMOUTIER T.D.M.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXTILES DE MARMOUTIER T.D.M.
Ste TRICOTAGE MARMOUTIER SA

Numéro de dépôt :
96616412
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque TEXTILES DE MARMOUTIER T.D.M.

Déposée le 19 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) Ste TRICOTAGE MARMOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXTILES DE MARMOUTIER T.D.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ste TRICOTAGE MARMOUTIER domicilié(e) 28 Rue du 22 Novembre, 67440 MARMOUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 080 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté TRICOTAGE MARMOUTIER - France.

La marque TEXTILES DE MARMOUTIER T.D.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTILES DE MARMOUTIER T.D.M. est expirée depuis le 19 mars 2006.

Ste TRICOTAGE MARMOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : BODY-+ , MAILLE 2 en 1 , BI-BODY , CAPMAN


Ste TRICOTAGE MARMOUTIER SA - 28 Rue du 22 Novembre, 67440 MARMOUTIER - France - SIREN 676080179


Sté TRICOTAGE MARMOUTIER - France


Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390152 - Publication au BOPI 2004-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Vêtements (habillement) Tissus à usage textiles Dentelles et broderies

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.