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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ste TREFILERIES DES VOSGES
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TDV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TDV
Ste TREFILERIES DES VOSGES SA

Numéro de dépôt :
1555657
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1999
TDV de Ste TREFILERIES DES VOSGES

Présentation de la marque TDV

Déposée le 17 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) Ste TREFILERIES DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TDV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ste TREFILERIES DES VOSGES domicilié(e) Usine du Blanc-Murger, Bellefontaine, 88370 PLOMBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MERCIER - France.

La marque TDV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555657.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TDV est expirée depuis le 17 octobre 1999.

Ste TREFILERIES DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : PROFILINOX MT


Ste TREFILERIES DES VOSGES SA - Usine du Blanc-Murger, Bellefontaine, 88370 PLOMBIERES - France


Mr MERCIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Fils Métalliques (Ronds tréfilés, profilés, laminés)