Ste Transamy SARL Maurice Louise D'ALBERT de LUYNES DUNOIS DE CHEVREUSE Marie
Numéro de dépôt :
95562442
Date de dépôt :
09/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2015
Présentation de la marque FESTIVAL DU FILM DE PARIS
Déposée le 9 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste Transamy, Maurice Louise, D'ALBERT de LUYNES DUNOIS DE CHEVREUSE Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FESTIVAL DU FILM DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste Transamy domicilié(e) 42 Avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2285134) - 75008 - France, Maurice Louise domicilié(e) 6 Avenue Carnot,75017 PARIS (dossier no 2285134) - 75017 - France, D'ALBERT de LUYNES DUNOIS DE CHEVREUSE Marie domicilié(e) 7 Rue Newton,75116 PARIS (dossier no 2285134) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Transamy Aimée LUDIN domicilié(e) 42 Avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2285134) - 75008 - France.
La marque FESTIVAL DU FILM DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FESTIVAL DU FILM DE PARIS est expirée depuis le 9 mars 2015.
Ste Transamy SARL - 42 Avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2285134) - 75008 - France
Maurice Louise - 6 Avenue Carnot,75017 PARIS (dossier no 2285134) - 75017 - France
D'ALBERT de LUYNES DUNOIS DE CHEVREUSE Marie - 7 Rue Newton,75116 PARIS (dossier no 2285134) - 75116 - France - SIREN 4
Transamy Aimée LUDIN - 42 Avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2285134) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35
Inscription le 23 juin 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°372373 - Publication au BOPI 2003-06-23
Inscription le 23 juin 2003 - Concession de licence n°372374 - Publication au BOPI 2003-06-23
Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385159 - Publication au BOPI 2004-01-19
Inscription le 6 juillet 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°395682 - Publication au BOPI 2004-07-06
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2005 n°2285134 - Publication au BOPI 2005-03-30
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Organisation d'un festival de films cinématographiques à Paris Composition d'un jury de jeunes venant du monde entier Mascotte du Festival: Pingouins en peluche Affiches
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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