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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté TRAFIC
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MA.CE.BAT MATERIAUX CERAMIQUES BATIMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA.CE.BAT MATERIAUX CERAMIQUES BATIMENT
Sté TRAFIC (SARL)

Numéro de dépôt :
1696375
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
15/12/1998
MA.CE.BAT MATERIAUX CERAMIQUES BATIMENT de Sté TRAFIC

Présentation de la marque MA.CE.BAT MATERIAUX CERAMIQUES BATIMENT

Déposée le 15 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté TRAFIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « MA.CE.BAT MATERIAUX CERAMIQUES BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté TRAFIC domicilié(e) "La Sauzaie", 17100 FONTCOUVERTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacki COURTOIS Gérant - France.

La marque MA.CE.BAT MATERIAUX CERAMIQUES BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA.CE.BAT MATERIAUX CERAMIQUES BATIMENT est expirée depuis le 15 décembre 1998.


Sté TRAFIC (SARL) - "La Sauzaie", 17100 FONTCOUVERTE - France


Jacki COURTOIS Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Produits du bâtiment, à savoir.matériaux de gros oeuvre;isolation, bois.. matériaux de second oeuvre: carrelage, sanitaire, robinetterie, menuiserie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.