Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TLT TELE-TOULOUSE
Ste TOULOUSAINE DE TELEVISION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98735812
Date de dépôt :
08/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2008

Présentation de la marque TLT TELE-TOULOUSE

Déposée le 8 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) Ste TOULOUSAINE DE TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TLT TELE-TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ste TOULOUSAINE DE TELEVISION domicilié(e) 3 Place ALFONSE JOURDAIN, BP 7054, 31069 TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 762 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste TOULOUSAINE DE TELEVISION - France.

La marque TLT TELE-TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735812.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TLT TELE-TOULOUSE est expirée depuis le 8 juin 2008.


Ste TOULOUSAINE DE TELEVISION Société Anonyme - 3 Place ALFONSE JOURDAIN, BP 7054, 31069 TOULOUSE CEDEX - France - SIREN 343762928


Ste TOULOUSAINE DE TELEVISION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Services locaux d'émissions et de divertissements télévisés.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.