Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOWNFORCE
sté TITUS sarl

Numéro de dépôt :
3071576
Date de dépôt :
19/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2010

Présentation de la marque DOWNFORCE

Déposée le 19 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sté TITUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOWNFORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sté TITUS domicilié(e) Parc de l'Esplanade, 12, rue Enrico Fermi, 77462 St-Thibault des Vignes - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 560 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société TITUS sarl - France.

La marque DOWNFORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOWNFORCE est expirée depuis le 19 décembre 2010.

sté TITUS a également déposé les autres marques suivantes : KAO KANGOUROU , KAO KANGAROO , TITUSGAMES , KAO LE KANGOUROU , KAO THE KANGAROO


sté TITUS sarl - Parc de l'Esplanade, 12, rue Enrico Fermi, 77462 St-Thibault des Vignes - France - SIREN 348560871


Société TITUS sarl - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Logiciels pour jeux vidéo ; équipements pour consoles de jeux ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images ; les supports d'enregistrement, à savoir tous types de cédéroms, les cartouches, nécessaires à la fixation, la reproduction, l'exécution publique ou privée de sons et/ou d'images ; les appareils et supports pour l'enregistrement audio et/ou audiovisuels par tout procédé informatique. tous articles de papeterie à savoir cartes postales, affiches, affichettes, autocollants ; pochettes et jaquettes en papier ou carton de supports de logiciels ; produits de l'imprimerie tels les imprimés, les journaux, les périodiques, les livrets, manuels d'utilisation ; les photographies. jeux, jouets. publicité ; communication à savoir : communication interne d'entreprise et relations publiques ; promotion de produits destinés à des fins de mercatique. administration commerciale ; travaux de bureau. distribution de prospectus, d'échantillons. service d'abonnement de journaux pour des tiers. conseils, informations ou renseignement d'affaires. organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).