Déposée le 10 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste TIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « "CROQUANTINES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste TIS domicilié(e) 42 Route d'Orléans, 45380 La Chapelle St Mesmin - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 110 694 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste T.I.S - France.
La marque "CROQUANTINES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598142.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CROQUANTINES" est expirée depuis le 10 novembre 2005.
Ste TIS SARL - 42 Route d'Orléans, 45380 La Chapelle St Mesmin - France - SIREN 388110694
Ste T.I.S - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Viennoiserie-Patisserie-Pain-Préparation faites de céréales-Produits sucrés ou salés-Glaces Boissons-Bières-Eaux-Boissons de fruits et de jus de fruits ou préparation pour faire des boissons Restauration Rapide-Traiteur
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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