Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANICULE SEASON
Ste TELLIER - MOUNY (SARL)

Numéro de dépôt :
1399863
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
12/12/1996
CANICULE SEASON de Ste TELLIER - MOUNY

Présentation de la marque CANICULE SEASON

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste TELLIER - MOUNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « CANICULE SEASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste TELLIER - MOUNY domicilié(e) 76, avenue Francis Tonner, 06150 CANNES LA BOCCA. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOUNY Pascale - France.

La marque CANICULE SEASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANICULE SEASON est expirée depuis le 12 décembre 1996.


Ste TELLIER - MOUNY (SARL) - 76, avenue Francis Tonner, 06150 CANNES LA BOCCA. - France


Mme MOUNY Pascale - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

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