Déposée le 24 mai 1994 par STE SUNBUM PTY LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE),
la marque française « FLIGHT CONTROL WAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est STE SUNBUM PTY LTD, domicilié(e) N.S.W. 2103 PO BOX 423 NEWPORT NSW 2106 AUSTRALIE - Australie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me MAGRET Avocat - France.
La marque FLIGHT CONTROL WAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28
Caoutchouc, gutta percha, gomme non compris dans d'autres classes.Jeux, jouets, articles de sport (Planche à voile et partie constitutive), Vêtements, chaussures, chappellerie
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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