Déposée le 18 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté SUN CAP COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « SUN CAP COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté SUN CAP COMPANY domicilié(e) PASSAGE DU PORT,83990 ST-TROPEZ - 83990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 362 954 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DOUAT Eric SUN CAP COMPANY domicilié(e) PASSAGE DU PORT,83990 ST-TROPEZ - 83990 - France.
La marque SUN CAP COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN CAP COMPANY est expirée depuis le 18 décembre 2012.
Sté SUN CAP COMPANY S.A.R.L - PASSAGE DU PORT,83990 ST-TROPEZ - 83990 - France - SIREN 315362954
Monsieur DOUAT Eric SUN CAP COMPANY - PASSAGE DU PORT,83990 ST-TROPEZ - 83990 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Bateaux Entreposage et gardiennage de bateaux.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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