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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS
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ORIENTALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIENTALE
STE STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS S.A

Numéro de dépôt :
3072684
Date de dépôt :
22/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2010
ORIENTALE de STE STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS

Présentation de la marque ORIENTALE

Déposée le 22 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) STE STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORIENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS domicilié(e) BP 427 - ZAC des Baterses Nord, Rue des Petites Combes, 01704 BEYNOST CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 509 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS - France.

La marque ORIENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIENTALE est expirée depuis le 22 décembre 2010.

STE STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS a également déposé les autres marques suivantes : SATIN BELLISSIMO , MADEKO


STE STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS S.A - BP 427 - ZAC des Baterses Nord, Rue des Petites Combes, 01704 BEYNOST CEDEX - France - SIREN 954509204


Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS - France


Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416036 - Publication au BOPI 2005-07-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Dentelles - Broderies - Rubans - Lacets - Boutons - Fleurs artificielles.