Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADEKO
Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3269144
Date de dépôt :
13/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2014
MADEKO de Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS

Présentation de la marque MADEKO

Déposée le 13 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADEKO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS domicilié(e) ZAC des baterses, rue des petites combes-beynost,01708 MIRIBEL - 01708 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 509 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS domicilié(e) ZAC des baterses, Rue des petites combes Beynost - France.

La marque MADEKO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEKO est expirée depuis le 13 janvier 2014.

Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS a également déposé les autres marques suivantes : ORIENTALE , SATIN BELLISSIMO


Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS (S.A.S.) - ZAC des baterses, rue des petites combes-beynost,01708 MIRIBEL - 01708 - France - SIREN 954509204


Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS - ZAC des baterses, Rue des petites combes Beynost - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416036 - Publication au BOPI 2005-07-27

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Inscription le 9 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°642544 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

– cordes, ficelles. – tissus et produits textiles divers (Non tissés – Voiles). – dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, broches (habillement).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.