Déposée le 13 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MADEKO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS domicilié(e) ZAC des baterses, rue des petites combes-beynost,01708 MIRIBEL - 01708 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 509 204 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS domicilié(e) ZAC des baterses, Rue des petites combes Beynost - France.
La marque MADEKO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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