Déposée le 4 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE SOUDOFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOUDONORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE SOUDOFRANCE domicilié(e) 3, rue de l'Aviation, 93700 DRANCY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sylvie DENIS - France.
La marque SOUDONORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STE SOUDOFRANCE S.A.R.L. - 3, rue de l'Aviation, 93700 DRANCY. - France
Maître Sylvie DENIS - France
Inscription le 14 février 1992 - Transmission de propriété n°60227 - Publication au BOPI 1992-02-14
Matériel de soudage - Préparations pour la trempe et la soudure des métaux - Préparations pour blanchir - Métaux communs et leurs alliages - Amiante, Mica et produits en ces matières.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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