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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sté SOPRA
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GTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GTA
Sté SOPRA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1215807
Date de dépôt :
23/07/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/1992

Présentation de la marque GTA

Déposée le 23 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) Sté SOPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté SOPRA domicilié(e) 7, boulevard de la Rocade, 74000 ANNECY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPAS Michel - France.

La marque GTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GTA est expirée depuis le 23 juillet 1992.

Sté SOPRA a également déposé les autres marques suivantes : GTP


Sté SOPRA (S.A.) - 7, boulevard de la Rocade, 74000 ANNECY. - France


CHAPAS Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

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