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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE SOLUTEC
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LE PETIT LUTEC LA SOLUTION TECHNIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT LUTEC LA SOLUTION TECHNIQUE
STE SOLUTEC SARL

Numéro de dépôt :
92448124
Date de dépôt :
24/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2002

Présentation de la marque LE PETIT LUTEC LA SOLUTION TECHNIQUE

Déposée le 24 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE SOLUTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT LUTEC LA SOLUTION TECHNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE SOLUTEC domicilié(e) 3 Les Houes, 88490 LA GRANDE FOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 450 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain SCHWARTZ - France.

La marque LE PETIT LUTEC LA SOLUTION TECHNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT LUTEC LA SOLUTION TECHNIQUE est expirée depuis le 24 décembre 2002.


STE SOLUTEC SARL - 3 Les Houes, 88490 LA GRANDE FOSSE - France - SIREN 380450578


Alain SCHWARTZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, métaux communs et leurs alliages serrurerie, quincaillerie métalliques produits métalliques non compris dans d'autres classes machines et machines outils, moteurs Outils et instruments a main entraines manuellement

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).