Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

THERMOCAPTEUR
Sté SOLTERM SARL

Numéro de dépôt :
96610128
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque THERMOCAPTEUR

Déposée le 9 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté SOLTERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMOCAPTEUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté SOLTERM domicilié(e) ZA du LANDY, 56450 THEIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SOLTERM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11


Sté SOLTERM SARL - ZA du LANDY, 56450 THEIX - France


SOCIETE SOLTERM - France


Inscription le 16 juin 1998 - Rejet total n°256468 - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1998-06-16

Appareils électriques Appareils de chauffage et de réfrigération

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.