Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAISSETTE DE NOEL
Sté SOFRIC Sarl

Numéro de dépôt :
95581179
Date de dépôt :
19/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2005

Présentation de la marque LA CAISSETTE DE NOEL

Déposée le 19 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté SOFRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAISSETTE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté SOFRIC domicilié(e) 1 Rue Francisque Sarcey - BP 911, 92000 Nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté SOFRIC Sarl - France.

La marque LA CAISSETTE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAISSETTE DE NOEL est expirée depuis le 19 juillet 2005.

Sté SOFRIC a également déposé les autres marques suivantes : CLIC CLAC


Sté SOFRIC Sarl - 1 Rue Francisque Sarcey - BP 911, 92000 Nanterre - France


Sté SOFRIC Sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Caissettes pâtissières plissées en papier