LA CAISSETTE DE NOEL
Présentation de la marque LA CAISSETTE DE NOEL
Déposée le 19 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté SOFRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAISSETTE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CAISSETTE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAISSETTE DE NOEL est expirée depuis le 19 juillet 2005.
Sté SOFRIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34