Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHR SANTE LA COMPLEMENTAIRE SANTE DES PROFESSIONNELS DES CAFES, HOTELS, RESTAURANTS
STE SODEDIF SARL

Numéro de dépôt :
3090199
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2011
CHR SANTE LA COMPLEMENTAIRE SANTE DES PROFESSIONNELS DES CAFES, HOTELS, RESTAURANTS de STE SODEDIF

Présentation de la marque CHR SANTE LA COMPLEMENTAIRE SANTE DES PROFESSIONNELS DES CAFES, HOTELS, RESTAURANTS

Déposée le 21 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE SODEDIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHR SANTE LA COMPLEMENTAIRE SANTE DES PROFESSIONNELS DES CAFES, HOTELS, RESTAURANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE SODEDIF domicilié(e) TOUR LE KALLISTE, 267 BD CHAELES BARNIER, 83000 TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 789 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUCOU JACQUES-YVES STE SODEDIF - France.

La marque CHR SANTE LA COMPLEMENTAIRE SANTE DES PROFESSIONNELS DES CAFES, HOTELS, RESTAURANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHR SANTE LA COMPLEMENTAIRE SANTE DES PROFESSIONNELS DES CAFES, HOTELS, RESTAURANTS est expirée depuis le 21 mars 2011.


STE SODEDIF SARL - TOUR LE KALLISTE, 267 BD CHAELES BARNIER, 83000 TOULON - France - SIREN 353789361


FOUCOU JACQUES-YVES STE SODEDIF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Assurances Affaires financières, affaires monétaires, affaire immobilières.