Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DARCEYTEA
Numéro de dépôt :
1706951
Date de dépôt :
28/11/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
28/11/2000
Présentation de la marque DARCEYTEA
Déposée le 28 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE SOCOVENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DARCEYTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DARCEYTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARCEYTEA est expirée depuis le 28 novembre 2000.
STE SOCOVENTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17