Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SMART OPERATOR"
STE SMART INGENIERIE SA

Numéro de dépôt :
92430599
Date de dépôt :
30/07/1992
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
30/07/2002

Présentation de la marque "SMART OPERATOR"

Déposée le 30 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) STE SMART INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « "SMART OPERATOR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE SMART INGENIERIE domicilié(e) 12 rue Jean Bertin, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 474 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KLEBANOVAS Marc SMART INGENIERIE - France.

La marque "SMART OPERATOR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SMART OPERATOR" est expirée depuis le 30 juillet 2002.

STE SMART INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : "DATA-FLASH" , BORNE OMNI'PUCE , "CARD XXXXX" PAY & PHONE


STE SMART INGENIERIE SA - 12 rue Jean Bertin, 26000 VALENCE - France - SIREN 349474551


KLEBANOVAS Marc SMART INGENIERIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Appareil electronique d'accueil, d'authentification et de routage sur réseau téléphonique commuté