Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASTERBIRD
Sté SIVIA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97662206
Date de dépôt :
05/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2007

Présentation de la marque MASTERBIRD

Déposée le 5 février 1997 par la Société Anonyme (SA) Sté SIVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASTERBIRD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté SIVIA domicilié(e) dont le Siège Social est à: 1, Rond-Point de l'Europe, 92257 LA GARENNE COLOMBES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 218 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté SIVIA Monsieur Lionel de CREMIERS - France.

La marque MASTERBIRD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTERBIRD est expirée depuis le 5 février 2007.

Sté SIVIA a également déposé les autres marques suivantes : AGGLOMOBILE , PROMO-PULL , PATAFIBRE , PATAF , PROMO , MINITRAP , ACTIFIBRE , ACTINET , GARANTI SANS BRAI DE HOUILLE , ENDUITFIBRE


Sté SIVIA (Société Anonyme) - dont le Siège Social est à: 1, Rond-Point de l'Europe, 92257 LA GARENNE COLOMBES Cedex - France - SIREN 572218113


Sté SIVIA Monsieur Lionel de CREMIERS - France


Inscription le 9 juin 1997 - Retrait partiel n°238301 - Publication au BOPI 1997-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices; cibles de ball-trap. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].