Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO BIRD
Sté SIVIA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94539270
Date de dépôt :
07/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2004

Présentation de la marque ECO BIRD

Déposée le 7 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) Sté SIVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO BIRD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté SIVIA domicilié(e) dont le Siège Social est à: 11 avenue Dubonnet, Le Doublon "B", 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 218 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté SIVIA Monsieur Lionel DE CREMIERS - France.

La marque ECO BIRD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO BIRD est expirée depuis le 7 octobre 2004.

Sté SIVIA a également déposé les autres marques suivantes : AGGLOMOBILE , PROMO-PULL , PATAFIBRE , MASTERBIRD , PATAF , PROMO , MINITRAP , ACTIFIBRE , ACTINET , GARANTI SANS BRAI DE HOUILLE


Sté SIVIA (Société Anonyme) - dont le Siège Social est à: 11 avenue Dubonnet, Le Doublon "B", 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 572218113


Sté SIVIA Monsieur Lionel DE CREMIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noel

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].