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Marques déposées par la société Sté SIVIA
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AGGLOMOBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGGLOMOBILE
Sté SIVIA

Numéro de dépôt :
93470177
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2003

Présentation de la marque AGGLOMOBILE

Déposée le 1 juin 1993 par la société Sté SIVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGGLOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la société Sté SIVIA domicilié(e) dont le Siège Social est à : 11 avenue Dubonnet, Le Doublon "B", 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 218 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté SIVIA Monsieur Jérôme DAUMONT - France.

La marque AGGLOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGGLOMOBILE est expirée depuis le 1 juin 2003.

Sté SIVIA a également déposé les autres marques suivantes : PROMO-PULL , PATAFIBRE , MASTERBIRD , PATAF , PROMO , MINITRAP , ACTIFIBRE , ACTINET , GARANTI SANS BRAI DE HOUILLE , ENDUITFIBRE


Sté SIVIA - dont le Siège Social est à : 11 avenue Dubonnet, Le Doublon "B", 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 572218113


Sté SIVIA Monsieur Jérôme DAUMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.