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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste SISMO
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SCOOTERSYSTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCOOTERSYSTEM
Ste SISMO Sarl

Numéro de dépôt :
3447960
Date de dépôt :
31/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2016
SCOOTERSYSTEM de Ste SISMO

Présentation de la marque SCOOTERSYSTEM

Déposée le 31 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste SISMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOOTERSYSTEM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste SISMO domicilié(e) 5 bis, rue St Paul,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 885 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SISMO Sarl Monsieur Antoine Fenoglio domicilié(e) 5 bis, rue Saint Paul,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOTERSYSTEM est expirée depuis le 31 août 2016.


Ste SISMO Sarl - 5 bis, rue St Paul,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 412885402


SISMO Sarl Monsieur Antoine Fenoglio - 5 bis, rue Saint Paul,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, vélomoteurs, cycles, poussettes.

– produits de l'imprimerie ; articles de papeterie, instruments d'écriture, instruments de dessin.

– cuir et imitations du cuir, malles et valises, sacs à dos, à roulettes, de voyage, d'écolier.

– vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir, chaussure de sport. Gants (habillement).