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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE SESAME
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AUTOMATISMES SESAME LE CONFORT A VOTRE PORTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMATISMES SESAME LE CONFORT A VOTRE PORTE
STE SESAME SARL

Numéro de dépôt :
95573414
Date de dépôt :
22/05/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2005

Présentation de la marque AUTOMATISMES SESAME LE CONFORT A VOTRE PORTE

Déposée le 22 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE SESAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTOMATISMES SESAME LE CONFORT A VOTRE PORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE SESAME domicilié(e) 8 rue de la Paix, 57200 SARREGUEMINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 944 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE SESAME SARL - France.

La marque AUTOMATISMES SESAME LE CONFORT A VOTRE PORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573414.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMATISMES SESAME LE CONFORT A VOTRE PORTE est expirée depuis le 22 mai 2005.


STE SESAME SARL - 8 rue de la Paix, 57200 SARREGUEMINES - France - SIREN 400944070


STE SESAME SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

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