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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sté SEMIN
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FACILIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACILIS
Sté SEMIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3040348
Date de dépôt :
06/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2010

Présentation de la marque FACILIS

Déposée le 6 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) Sté SEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté SEMIN domicilié(e) 4, Rue de la Gare, 57920 KEDANGE S/CANNER - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 398 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SEMIN - France.

La marque FACILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILIS est expirée depuis le 6 juillet 2010.


Sté SEMIN (Société Anonyme) - 4, Rue de la Gare, 57920 KEDANGE S/CANNER - France - SIREN 300398880


Société SEMIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Matériaux de construction pour la Finition et la Mise en oeuvre de différents produits : - des Enduits - Enduits de rebouchage, de lissage, de dégrossissage, de ragréage de sol, de murs et autres. - Des Colles : Papiers Peints, Toiles de Verre à Peindre, Revétements muraux et sols, des Colles Carrelages et autres. - Des Revêtements Muraux, à savoir : Toile de Verre non tissé à Peindre.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).